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Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles.
Éditeur du site
Artisan Bonheur
Entreprise individuelle Reinhard Bonheur-Doudou
1 rue Madame — 37700 La Ville-aux-Dames, France
Téléphone : 06 45 15 88 92
E-mail : artisanreinheur@gmail.com
SIREN : 794 221 325 — SIRET (siège) : 794 221 325 00010
Code APE : 8122Z — Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Immatriculation au Registre national des entreprises : 15 juillet 2013
Activités déclarées : nettoyage de bâtiments, élagage, petit bricolage, peinture
Directeur de la publication : Reinhard Bonheur-Doudou.
TVA : le cas échéant, la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » figure sur les devis et factures.
Hébergement
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[Nom de l’hébergeur à compléter]
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À compléter avant la mise en ligne
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Assurance professionnelle
[Nom de l’assureur, numéro de contrat et couverture géographique à compléter].
À compléter également
L’artisan doit communiquer à ses clients les coordonnées de son assureur de responsabilité civile professionnelle et la couverture géographique du contrat. Cette information figure aussi sur les devis et factures.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de chantier, logo, mise en page — est la propriété d’Artisan Bonheur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies publiées dans la rubrique Réalisations ont été prises sur nos propres chantiers.
Données personnelles (RGPD)
Quelles données, et pourquoi
Le formulaire de la page Contact collecte : nom et prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail, commune du chantier, prestation souhaitée et description du projet. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande, établir un devis et, le cas échéant, assurer le suivi du chantier.
Base légale : votre consentement et l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
Qui y a accès, et combien de temps
Les données sont destinées au seul responsable de traitement, Reinhard Bonheur-Doudou. Elles ne sont ni cédées, ni louées, ni revendues à des tiers, et ne servent à aucune prospection non sollicitée. Elles sont conservées trois ans à compter du dernier contact pour une demande sans suite, et dix ans pour les pièces comptables liées à un chantier réalisé, conformément aux obligations légales.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur les données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à artisanreinheur@gmail.com ou à l’adresse postale ci-dessus. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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[Nom, adresse et site internet du médiateur à compléter]
À compléter avant la mise en ligne
L’adhésion à un dispositif de médiation de la consommation est obligatoire pour les professionnels qui contractent avec des particuliers. Les coordonnées du médiateur retenu doivent figurer ici, ainsi que sur les devis et les conditions générales.
Crédits
Photographies : Artisan Bonheur. Cartographie : contributeurs d’OpenStreetMap, sous licence ODbL. Conception et rédaction du site : réalisées pour Artisan Bonheur.